J.O. Numéro 166 du 20 Juillet 2001
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Texte paru au JORF/LD page 11709
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Arrêté du 26 juin 2001 portant titularisation (aviation civile)
NOR : EQUA0101044A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 26 juin 2001, M. Bourcier (Claude), ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire, est titularisé dans son grade à compter du 20 décembre 2000.